Compte-rendu du projet subventionné au cours de l

Compte-rendu du projet subventionné au cours de l'exercice précédent Intitulé du projet : I)

Les objectifs du projet ont-ils été atteints ?

II) Veuillez indiquer le nombre approximatif de personnes bénéficiaires (par type de public ciblé) ?

III) Quels ont été les date(s) et lieu(x) de réalisation de votre projet ?

IV) Comment avez-vous évalué votre projet ? (Indicateurs, méthodes)

V) Veuillez indiquer toutes autres informations qui vous sembleraient pertinentes :

Ville de Grenoble/ dpt Ville Solidaire et Citoyenne/ direction de la Relation Citoyenne/ service Relations avec le Monde Associatif – 21 juillet 2016

Compte-rendu financier du projet DEPENSES

Prévision

Réalisation

I - Charges directes affectées à l'action 60 - Achats - Prestations de service - Achat de matières et fournitures - Autres fournitures 61 - Services extérieurs - Locations - Entretien et réparations - Assurances - Documentation 62 - Autres services extérieurs - Rémunérations intermédiaires - Publicité, publication - Déplacements missions - Frais postaux et de télécom - Services bancaires et autres 63 - Impôts et taxes - Impôts et taxes sur rémunération - autres impôts et taxes 64 - Charges du personnel - rémunération du personnel - Charges sociales - Autre charges de personnel 65 - Autres charges de gestion 66 - Charges financières 67 - Charges exceptionnelles 68 - Dotation aux amortissements II - Charges indirectes affectées à l'action - Charges fixes de fonctionnement - Frais financiers - Autres TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES 86 - Emploi des contributions volontaires en nature - Secours en nature - Mise à disposition gratuite des biens - Personnel bénévole TOTAL DES CHARGES

RECETTES

Prévision

Réalisation

I - Ressources directes affectées à l'action 70 - Ressources propres - Prestations de service - Vente de marchandise - Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation1 - Etat (Précisez le(s) ministère(s)

- Région - Département -Commune/EPCI

- Organismes sociaux - Fonds européens - Emplois aidés (ASP) - Autres recettes 75 - Autres produits de gestion Dont cotisations 76 - Produits financiers 77 - Produits exceptionnels 78 - Reports II - Ressources indirectes affectées à l'action

TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 87 - Contributions volontaires en nature - Bénévolat - Prestations en nature - Dons en nature TOTAL DES PRODUITS

1

Les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics valent déclaration sur l’honneur et tiennent lieu de justificatifs. Ville de Grenoble/ dpt Ville Solidaire et Citoyenne/ direction de la Relation Citoyenne/ service Relations avec le Monde Associatif – 21 juillet 2016

Annexe au compte-rendu financier du projet 2 I) Comment avez-vous intégré les charges de fonctionnement dans les différentes catégories de dépenses du projet ? (ex : temps de travail des fonctions administratives consacré au projet)

II) Veuillez indiquer et justifier les écarts éventuels entre le budget prévisionnel et la réalisation du projet :

III) Quelles sont les contributions volontaires en nature affectées à la réalisation du projet subventionné3 ?

IV) Avez-vous des observations à faire sur le compte-rendu financier du projet subventionné ?

2

Le compte-rendu financier des organismes et fondations est établi par référence au règlement n° 99-01 du 16 février 1999 du comité de la réglementation comptable relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des organismes et fondations, homologué par l'arrêté du 8 avril 1999. 3 Les « contributions volontaires » correspondent au bénévolat, aux mises à disposition gratuites de personnes, de biens meubles (matériel, véhicules, etc.) ou immeubles. Leur inscription en comptabilité n'est possible que si l'organisme dispose d'une information quantitative et valorisable sur ces contributions volontaires ainsi que de méthodes d'enregistrement fiables. Ville de Grenoble/ dpt Ville Solidaire et Citoyenne/ direction de la Relation Citoyenne/ service Relations avec le Monde Associatif – 21 juillet 2016