contrat de sponsoring - Montville Running Club

Ce contrat comprend 3 pages

ENTRE LES SOUSSIGNES : Le Montville Running Club, ayant son siège au 12 Rue des Bégonias, 76710 Eslettes, est représenté par Gwenaël MAGNANT son président. Ci-après dénommée l’Association Sportive, D’une part ET ……………………………………………………………………………………. Ci-après dénommée l’Entreprise, D’autre part

IL EST ARRETE CE QUI SUIT : ARTICLE 1 : Objet du contrat L’Entreprise apporte son soutien pour la saison 2014/2015 à l’Association Sportive pour un partenariat actif qui peut se traduire par la fourniture d’objets publicitaires, de coupes ou de numéraire afin de subventionner l’achat de tenues, des inscriptions aux courses, l’achat de matériel pour l’entrainement des jeunes. ARTICLE 2 : Choix du partenariat (cocher la ou les cases concernées)

 : Objets publicitaires L’Entreprise mettra à la disposition de L'Association Sportive les objets publicitaires suivants avec le logo et le nom de l’Entreprise :  ……………………………………………………..  ……………………………………………………..  ……………………………………………………..  ……………………………………………………..  ……………………………………………………..  ……………………………………………………...  ……………………………………………………...

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 : Coupes L’Entreprise mettra à la disposition de l'Association Sportive des coupes pour récompenser les vainqueurs des courses organisées par l'Association Sportive. Sur ces coupes sera indiqué le nom de l’Entreprise avec son logo et son nom conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1.

 : Numéraire L’Entreprise mettra à la disposition de l'Association Sportive une somme s’élevant à …………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………. (montant en chiffres et en lettres) conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable uniquement au profit de l'Association Sportive afin de subventionner l’achat de tenues, des inscriptions aux courses, l’achat de matériel pour l’entrainement des jeunes. Dans cette option, le logo et le nom de l’Entreprise apparaîtront sur les tenues, les flyers ou objets publicitaires, les banderoles, les stands et sur le site internet de l’Association Sportive.

 : Avantages en nature L'Entreprise fournira à l'Association Sportive le matériel suivant :     

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ARTICLE 3 : Obligations de l'Association Sportive 3.1 : Diffusion de l’image de l’Entreprise sur les supports de communication En contrepartie, l’Association Sportive s’engage à assurer la mise en place du logo et du nom de l’Entreprise sur tous les supports de communication et autres messages (programmes, catalogues, site Internet de l’Association Sportive, tenues, etc.). Les supports de communication (logo notamment) seront fournis par L'Entreprise. 3.2 : Mise à disposition d’espaces L’Entreprise disposera d’espaces publicitaires sur les stands de l’Association Sportive lors des manifestations où celle-ci est présente ainsi que sur tous les supports de communication à la disposition de l’Association Sportive.

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3.3 : Obligation de non-concurrence et de confidentialité L’Association Sportive s'engage à ne pas faire de publicité pour une marque concurrente de L'Entreprise agissant dans le même domaine d’activité, sous quelque forme que ce soit, sans un accord préalable écrit de l'Entreprise. Chacune des parties s’engage à considérer les closes du présent contrat comme étant confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, sans un accord préalable écrit de l'une ou l'autre des parties. ARTICLE 4 : Durée du présent contrat La durée du présent contrat de sponsoring est établie pour une saison, renouvelable après accord des deux parties. Cette durée est fixée à partir de la date de signature. ARTICLE 5 : Résiliation et annulation Le présent contrat sera résilié de plein droit à tout moment et sans préavis, au cas où l'une des parties manquerait gravement à ses obligations contractuelles. Fait à Aube le 11 septembre 2014 En deux exemplaires originaux, Signature des représentants des deux parties

Le Président du Montville Running Club

Le représentant de l’Entreprise

G.MAGNANT

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