Stéphane PAPI Docteur en droit Habilité à Diriger des Recherches. Chercheur associé : I.R.E.M.A.M, CNRS Aix-en-Provence. L.I.D.2.M.S, Aix-Marseille Université. Centre Jacques Berque, Ministère des Affaires Etrangères-CNRS Rabat (Maroc).
Chargé de cours : Diplôme Universitaire CJCAMA (Coopération Juridique et Commerciale Avec le Monde Arabe) Aix-Marseille Université.
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DOMAINES DE RECHERCHE : - Problématiques juridiques posées par l’émergence de l’Islam en France et en Europe. - Etude des pratiques des collectivités territoriales en matière de gestion des cultes. - Systèmes institutionnels et juridiques maghrébins. - Droit des religions au Maghreb (gestion étatique de l’Islam et des religions minoritaires). - Phénomènes de mixité juridique franco-maghrébine (réception de la norme musulmane en droit français, pratiques juridiques des acteurs binationaux). ASSOCIATIONS DANS DES LABORATOIRES DE RECHERCHE :
Depuis le 1er octobre 2004 : Chercheur Associé auprès de l’Institut de Recherche et d’Etude sur le Monde Arabe et Musulman (I.R.E.M.A.M), CNRS Aix-en-Provence ; membre de l’équipe de recherche « Le Maghreb dans son système relationnel », dirigée par Mme Françoise LORCERIE et du pôle disciplinaire « Sciences sociales du contemporain », dirigé par Mmes Myriam CATUSSE et Stéphanie LATTE-ABDALLAH.Iremam - Annuaire des membres de l’IREMAM
Depuis le 1er septembre 2010 : Chercheur Associé auprès du Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des Médias et des Mutations Sociales (L.I.D.2.M.S), AixMarseille Université ; membre de l’équipe de recherche « Droit et Religion » dirigée par Mme Blandine CHELINI-PONT.
Depuis le 5 novembre 2011 : Chercheur Associé au sein du Centre Jacques Berque pour les études en sciences humaines et sociales au Maroc (Ministère des Affaires Etrangères CNRS-Rabat), dirigé par M. Baudouin DUPRET.Associés - Centre Jacques Berque
PUBLICATIONS :
1 Ouvrage. 1. « L’influence juridique islamique au Maghreb (Algérie-Libye-Maroc-MauritanieTunisie) », Editions l’Harmattan, Collection Histoire et perspectives méditerranéennes, 400 p. novembre 2009. ..\LIVRE\papi fdp[1].pdf
14 Articles publiés dans des revues scientifiques avec comités de lecture. 1. « Le retour de la Libye dans le concert des nations ou l’émergence d’un nouveau régime « autoritaire libéral » au Maghreb », Confluences Méditerranée, n° 50, été 2004, pp. 151-165...\ARTICLES SP PUBLIES\RETOUR LIBYE CONCERT NATIONS CONF MEDI 2004\Pages_de_Confluences_50-18.pdf
2. « L’insertion des mosquées dans le tissu religieux local : approche juridique et politique », Revue du Droit Public Editions LGDJ n°5, septembre-octobre 2004, pp. 1339-1353.
2 3. « Le droit de l’expropriation à l’épreuve de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme : débats autour de la notion de procès équitable », Actualité Juridique du Droit Immobilier Editions Dalloz, janvier 2005, pp. 12 à 17. 4. « Le sacrifice rituel de l’Aïd el Kebir : une tradition musulmane à l’épreuve de la République », Hommes et Migrations, n°1254, mars-avril 2005, pp. 104 à 112...\ARTICLES SP PUBLIES\AID EL KEBIR H ET MIG 2005\Article Aid el kebir Hommes et Migrations 2005.pdf 1 5. « La proposition de réforme du Code de la nationalité marocaine : les raisons d’un consensus », Revue du Droit Public, Editions LGDJ n°4, août 2005, pp. 992 à 1003. 6. « Les statuts juridiques de l’islam dans l’Union Européenne », L’Europe en formation n°2, août 2005, pp. 42-95. ..\ARTICLES SP PUBLIES\STATUTS JURID ISLAM PAYS UE EUR EN FORM 2005\PapiISLAM.pdf
7. « Islam et droit musulman au Maghreb : une référence centrale, mais d’application limitée », L’Année du Maghreb, CNRS Editions, 2006, pp. 429 à 454...\ARTICLES SP PUBLIES\ISLAM DROIT MUSUL ALGERIE AN MAGHREB 1 2004\26_papi_l[1].pdf
8. « Le chi’isme…un autre Islam », L’Europe en formation n°3, 2006, pp. 17 à 32...\ARTICLES SP PUBLIES\CHIISME AUTRE ISLAM EUR EN FORM 2006\Le Ch'isme.pdf 9. « Droit funéraire et Islam en France: l’acceptation de compromis réciproques », Actualité Juridique du Droit Administratif, n°36, 22 octobre 2007, Editions Dalloz, 2007, pp. 1968 à 1973...\ARTICLES SP PUBLIES\DROIT FUNERAIRE F ISLAM AJDA 2007\DROIT FUNERAIRE ISLAM AJDA 2007 .pdf
10. « La reconnaissance du mariage mixte des musulmanes dans les législations maghrébines », Annuaire du Droit et Religions, volume n°4, année 2009-2010, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, pp. 149 à 164...\ARTICLES SP PUBLIES\MARIAGE MIXTE MUSULMANE NON MUSULMAN AN DROIT RELIGIONS 2009\MARIAGE MIXTE FEMMES MAGHREB ADR.pdf
11. « Les musulmans et le droit de l’urbanisme : vers une plus grande reconnaissance juridique des discriminations ? », Actualité Juridique du Droit Administratif, Editions Dalloz, n°24, 12 juillet 2010, pp. 1350 à 1355...\ARTICLES SP PUBLIES\DISCRIMINATIONS DROIT URB ISLAM AJDA 2010\ARTICLE DISCRIMINATION DROIT URBA ISLAM PUBLIE AJDA.pdf
12. « Le contrôle étatique de l’Islam en Algérie : un héritage de l’époque coloniale » L’Année du Maghreb, n° VI 2010, CNRS Editions, pp. 497 à 510...\ARTICLES SP PUBLIES\ARTICLE ISLAM ETAT ALGERIE\Le contrôle étatique de l’islam en Algérie _ un héritage de l’époque coloniale.pdf
13. « Islam, laïcité et commensalité dans les cantines scolaires publiques, ou "Comment continuer à manger ensemble "à la table de la République"? », Hommes et Migrations, n° 1296, mars-avril 2012, pp. 126 à 135...\ARTICLES SP PUBLIES\ARTICLE ISLAM CANTINES SCOLAIRES\Article Islam Cantines Scolaires Hommes et Migrations pp 126-135.pdf
14. « Les dérives de la laïcité française face à l’Islam », Annuaire du Droit et Religions, volume 6, 2012-2013, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, pp. 91 à 104...\ARTICLES SP PUBLIES\ARTICLE DERIVES LAICITE ISLAM ANNUAIRE DROIT DES RELIGIONS\ADR 6 2012 2013 PAPI DERIVES LAICITE ISLAM FRANCE.pdf
1 Article publié dans un ouvrage collectif. 1. « Droit des religions en Afrique du Nord » Dictionnaire du Droit des Religions, sous la direction de Francis Messner, CNRS Editions, février 2011, pp 22 à 31...\ARTICLES SP PUBLIES\DICO DROIT RELIGIONS AFN\22-32_Afrique_du_Nord[1].pdf
1 Publications d'interventions dans des comptes rendus de colloques. 1. "Les législations européennes, la liberté de culte et l'Islam : l'unification législative au niveau européen ?" In "Le statut juridique de l'islam en Europe, actes du colloque international, Fès, 14 et 15 mars 2009", Editions MARSAM, Rabat, 2010, p. 59 à 80.
1 Note de lecture : 1. Revue des Mondes Musulmans et de la Méditerranée (R.E.M.M.M) IREMAM-CNRS n° 128 / 2010 concernant l’ouvrage de Mlle Faïza Tobich « Les statuts personnels dans les pays arabes : de l’éclatement à l’harmonisation », Presses Universitaires d’AixMarseille, 2008...\NOTE DE LECTURE OUV F TOBICH\__remmm.revues.org_index6799.pdf
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2 Publications en cours : 1. Aux Presses Universitaires de Laval : « La commensalité à l’épreuve des demandes de repas Halâl dans les cantines scolaires publiques françaises » ; parution prévue 1er semestre 2013. 2. Dans les collections « Etudes et essais du Centre Jacques Berque » : « Individualisation des pratiques religieuses et islam au Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie) ». ; parution prévue courant 2013.
1 article proposé à la publication : 1.« Normes islamiques et droit interne en France : de quelques zones de confluences », proposé à la publication en février 2013 à la revue « Droit et société ».
ENSEIGNEMENTS : 1. Année universitaire 2004/2005 : cours délivré à l’Institut Européen des Hautes Etudes Internationales (IEHEI) de Nice : «L’Islam dans l’Union Européenne : statuts juridiques», dans le cadre du programme de 3e cycle « Diplôme des Hautes Etudes Européennes et Internationales ». 2. Année universitaire 2005/2006 : intervention à Institut Européen des hautes Etudes Internationales (IEHEI) de Nice lors d’une journée d’étude consacrée à l’Iran sur le thème : « Le chi’isme : un autre Islam » dans le cadre du programme de 3e cycle « Diplôme des Hautes Etudes Européennes et Internationales ». 3. Années Universitaires 2011-2012 et 2012-2013 : cours délivré à la Faculté de Droit et de Science Politique de l’Université d'Aix-Marseille dans le cadre du Diplôme Universitaire « Coopération Juridique et commerciale avec le monde arabe » : « Le droit de la famille dans les pays arabes ».Accueil < DU Coopération Juridique et Commerciale Avec le Monde Arabe (CJCAMA)
PARTICIPATION ET INTERVENTIONS DANS DES COLLOQUES ET SEMINAIRES : Participations sans interventions : 1. Participation sans intervention au colloque organisé par l'IREMAM les 7 et 8 avril 2004 à Aix-en-Provence sur le thème : « La politisation du voile islamique en France : acteurs, espace, enjeux ». 2. Participation sans intervention au colloque organisé par l’Institut du Monde Arabe à Paris les 15 et 16 novembre 2004 sur le thème : « Etat et religion : Europe et monde arabe ». 3. Participation sans intervention au colloque organisé le 9 octobre 2012 à Paris par l'hebdomadaire "La Gazette des Communes, des Départements et des Régions" et le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales sur le thème "Laïcité et collectivités locales". Participations avec interventions : 1. Colloque international organisé les 14 et 15 mars 2009 à Fès (Maroc) par le Conseil de la Communauté Marocaine à l’Etranger (C.C.M.E) sous le patronage du Roi Mohammed VI, sur le thème « Les statuts juridiques de l’islam en Europe » ; intervention sur le thème : « Les législations européennes, la liberté de culte et l’Islam : l’unification juridique au niveau européen ? ». 2. Participation à une réunion de travail sur la mise en place d’un réseau : « Droits de la rive sud et partenariat euro-méditerranéen » co-organisée par le Centre Jacques Berque pour les études en sciences humaines et sociales du Maroc (Ministère des Affaires Etrangères / CNRS) et le Centre d’Etude des Systèmes Juridiques (CESJ-Université de Rouen), le 12 novembre 2010 à Rabat (Maroc).
4 3. Intervention dans une table ronde organisée par l’Institut d’Etudes de l’Islam et des Sociétés du Monde Musulman (I.I.S.M.M) de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (E.H.E.S.S) le 2 décembre 2010 à Paris sur le thème : « L’inhumation des musulmans en France »...\DROIT FUNERAIRE ISLAM\TABLE RONDE EHESS DEC 2010 CIMETIERES MUSULMANS\INTERVENTION TABLE RONDE\docannexe.pdf
4. Intervention le 10 février 2011 à Paris, dans cadre du séminaire de l’Institut d’Etudes de l’Islam et des Sociétés du Monde Musulman (I.I.S.M.M) de l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (E.H.E.S.S) intitulé « Les transformations contemporaines du droit dans le monde arabo-musulman : les usages contemporains de la référence à la shari’a islamique » organisé par M. Jean-Philippe Bras et Mme Nathalie Bernard-Maugiron, sur le thème : « L’influence juridique islamique au Maghreb »...\PRESENTATION LIVRE EHESS 10 2 11\docannexe.pdf
5. Intervention intitulée «Islam et laïcité dans l'espace franco-maghrébin : quelles évolutions juridiques ? » dans le cadre d'un colloque intitulé "Laïcité en sociétés majoritairement musulmanes et musulmans en contextes laïcs" organisé au Mans les 13 et 14 janvier 2012 par l'Université du Maine...\COLLOQUE LAÏCITE LE MANS\colloque laïcité Le Mans\La-cit-s_Programme.pdf
6. Intervention intitulée « La laïcité française au prisme des repas Halal dans les cantines scolaires » dans le cadre du colloque organisé à Montréal (Canada) du 24 au 27 octobre 2012 par la Chaire d'enseignement et de recherche interethniques et interculturels (CERII) de l'Université du Québec à Chicoutimi (UQAC), en collaboration avec le Centre interuniversitaire d'études sur les arts, lettres et traditions (CELAT) intitulé « La problématique de la consommation halal en Occident et en contexte d’islam minoritaire »...\COLLOQUE HALAL QUEBEC\Programme révisé Colloque Halal 9 octobre.pdf 7. Intervention intitulée «Les droits de la femme à l’aune des statuts personnels et successoraux des Etats arabes » dans le cadre du colloque organisé par la Faculté de droit et de Science politique d’Aix-Marseille le 8 mars 2013 intitulé « Les femmes au cœur du monde arabe : droit, économie et société »...\COLLOQUE DROIT FEMMES 8 3 13 CJCMA\CR(2) colloque 'Les femmes au coeur du Monde arabe' (Marseille - 8 mars 2013).pdf
Intervention à venir : 1. Colloque « Vous avez dit halal, normativités islamiques, mondialisation et sécularisation », 7-8 novembre 2013, IISMM-EHESS (Paris). Proposition d’intervention « La réception de la norme islamique Halâl dans l’ordre juridique français ». INTERVIEWS DANS LA PRESSE : 1. Interview écrite accordée au quotidien marocain « Au fait » le 13 mars 2009 parue dans l’édition n°472 du 16 mars 2009, p. 5-6, concernant l’Islam en Europe. 2. Interview orale accordée à la radio « Beur FM » le 2 décembre 2010, concernant l’inhumation des musulmans en France. 3. Interview écrite accordée au quotidien canadien "La Presse de Montréal" parue dans l'édition du 25 octobre 2012 : Cf. article signé de Marie Allard « Le compromis du végétarien dans les écoles ». 4. Interview écrite accordée au quotidien canadien "La Presse de Montréal" parue dans l'édition du 19 novembre 2012 : Cf. article signé de Pascale Breton « Des repas halal à la garderie ». AUTRES ACTIVITES SCIENTIFIQUES : 1. Membre du comité de lecture de la revue "Research Week" publiée par l'Université de l'Ile Maurice. 2. Participation au projet de recherche "LIBERMED : le "droit à la liberté" dans la construction contemporaine de l'identité méditerranéenne", sous la direction de Blandine Chélini-Pont, proposé à l'Agence Nationale de la Recherche en 2013.
5 DIPLOMES : HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES (H.D.R) : Université de Nice SophiaAntipolis. (Obtenue avec les félicitations du jury à l’unanimité). Sujet du mémoire soutenu publiquement le 9 novembre 2011 : «L’Islam en France, en Europe et au Maghreb : enjeux et perspectives (approche juridique) » devant un jury présidé par M. Baudouin Dupret, Directeur de Recherches au C.N.R.S? Directeur du Centre Jacques Berque à Rabat. . DOCTORAT Droit Public : 2001 à 2004 : Université de Nice Sophia-Antipolis. (Obtenu avec la mention très honorable et les félicitations du jury). Sujet de la thèse rédigée sous la Direction du Professeur Robert Charvin, soutenue publiquement le 28 février 2004 : « La pérennité de l’Islam et l’influence occidentale dans l’ordre juridique au Maghreb (Algérie-Libye-Maroc-Mauritanie-Tunisie) ». D.E.S.S Administration des Collectivités Locales 1993 : Université de Nice Sophia- Antipolis. Sujet du mémoire : "La politique sociale communale". MAITRISE Droit Public et Science Politique : 1988 Université de Nice Sophia-Antipolis. LICENCE Droit : 1987 Université de Nice Sophia-Antipolis. D.E.U.G Droit 2eme Année : 1986 Université de Nice Sophia-Antipolis. D.E.U.G Droit 1ere Année : 1984 Université de Nice Sophia-Antipolis. BACCALAUREAT (Lettres-Philosophie-Langues) : 1983 Lycée Albert Calmette à Nice. PRATIQUE DE LANGUES ETRANGERES Anglais : lu, écrit, parlé (niveau moyen). Arabe standard : lu, écrit, compris. (Niveau moyen). Lauréat 1ere année de la session intensive organisée du 4 au 30 juillet 2005 par l’Institut Bourguiba des Langues Vivantes, Université Tunis El Manar. Années scolaires 2006- 2007, 2007-2008 et 2008-2009 : suivi cours hebdomadaires (2h) organisés par le Consulat de la République tunisienne à Nice. Arabe dialectal tunisien : compris. Italien : lu, écrit, parlé (niveau confirmé)
