Janvier 2012 - Supplément à Moselle infos Une publication du Conseil Général
Bâtiment Durable & Intelligent
Édito
Une stratégie d’avenir
Patrick Weiten, Président du Conseil Général
© Domofutura
© Philippe Gisselbrecht
Le développement durable est l’avenir de tous. C’est en particulier celui du secteur du bâtiment, qui, avec 3 000 entreprises et 20 000 salariés, est l’un des piliers de l’économie mosellane. C’est pourquoi, dès 2009, le Conseil Général a fait de l’écoconstruction une priorité, en initiant plusieurs actions et en créant la « Charte pour un Bâtiment Durable et Intelligent en Moselle ». Son but ? Impulser un élan départemental pour faire émerger une filière mosellane compétitive, innovante et créatrice d’emplois. Aujourd’hui, à l’aube de son nouveau plan d’actions pour 2012-2014, le Département réaffirme sa volonté de faire de la Moselle une référence et un pôle d’excellence en matière de Bâtiment Durable et Intelligent. Une stratégie source de vivacité et d’attractivité pour la Moselle, comme de bien-être pour les Mosellans.
Plan d’actions 2012-2014
Bâtiment Durable et Intelligent : la Moselle
vise l’excellence
Confirmant ses ambitions en matière de Bâtiment Durable et Intelligent (BDI), le Conseil Général vient d’adopter de nouvelles orientations sur trois ans. Multiples et complémentaires, ces actions visent à insuffler une dynamique globale pour favoriser l’émergence d’une filière et d’un marché BDI en Moselle, mais aussi pour développer la recherche et l’innovation. Objectif : faire en sorte que notre département dispose d’une compétence reconnue et d’une longueur d’avance dans un domaine d’avenir.
© Moselis
Certifiées Habitat & Environnement, les trois nouvelles résidences locatives sociales de Moselis à SaintPrivat-la-Montagne ont été inaugurées le 13 octobre 2011 par Jean-Pierre Spreng, conseiller général, Président de Moselis.
Logement des Mosellans
Le développement durable au cœur du Plan Départemental de l’Habitat Parmi les quatre grandes orientations du Plan Départemental de l’Habitat 2011-2017 de la Moselle, figure la prise en considération des exigences liées au développement durable. Trois axes sont développés. 1 • Encourager une approche globale de la question environnementale dans l’habitat Il s’agit de favoriser les démarches visant à intégrer l’ensemble des enjeux liés au développement durable dans les projets d’urbanisme et d’habitat (localisation, qualité du bâti, mixité sociale et fonctionnelle, préservation des ressources naturelles...) et en stimulant les démarches de type Approche Environnementale de l’Urbanisme (AEU) ou éco-quartier.
3 • Promouvoir la qualité environnementale dans les logements neufs et le parc existant (public et privé) Il s’agit de favoriser la construction de bâtiments labellisés (HQE, Cerqual, BBC, Bépos...), d’encourager les travaux ou l’installation de dispositifs d’économie d’énergie et de lutter contre la précarité énergétique (Contrat local d’engagement). Mais également de contribuer à la qualification des artisans et professionnels (formations, labels) et d’assurer l’information du grand public et des collectivités (Espaces Info énergie).
M
o
se
ll
e
To
ur
is m
e
2 • Rationaliser le développement des constructions neuves L’objectif est de concentrer l’offre nouvelle à proximité des pôles urbains et de veiller à une utilisation économe du foncier pour le public et le privé (développement de nouvelles formes d’habitat).
©
JC
Ka
nn
y
–c
o
ll
L’une des orientations du Plan Départemental de l’Habitat 2011-2017 est de rationaliser le développement des constructions neuves.
Développer le tissu économique local
Programme « Habiter mieux »
Initiée en 2009 par le Conseil Général et concrétisée par une charte, la démarche BDI avait pour première vocation de contribuer au développement, en nombre et en compétences, des entreprises mosellanes dans le secteur de l’écoconstruction et de l’écorénovation. Cette volonté est aujourd’hui réaffirmée et amplifiée.
Lutte contre la précarité énergétique
Élargissement de la Charte pour un Bâtiment Durable et Intelligent en Moselle
© CMA
Pierre angulaire de la politique BDI du Conseil Général, la « Charte pour un Bâtiment Durable et Intelligent en Moselle » rassemble aujourd’hui onze partenaires : - la Fédération du BTP 57 ; - la Confédération artisanale des petites entreprises du Bâtiment (Capeb) ; - l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) ; - la Chambre de Métiers et de l’Artisanat (CMA) ; - la Chambre de commerce, d’industrie et de services (CCI) ; - le bailleur social Moselis ; - le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) ; - le Syndicat national des aménageurslôtisseurs (Snal) ; - la Fédération française des installateurs électriciens (FFIE) ; - l’Union nationale des architectes (UNFSA) ; - et l’Agence départementale d’informations sur le logement (Adil 57).
CG57
D’autres acteurs (ingénieurs-conseils, thermiciens, pôles de compétitivité, fournisseurs d’énergie, fédération des agents immobiliers, syndicat de constructeurs de maisons individuelles…) sont également intéressés par la démarche BDI de la Moselle et sont susceptibles de rejoindre prochainement les membres de la charte.
Formation des professionnels « La Charte BDI vise non seulement à promouvoir et à développer le Bâtiment Durable et Intelligent en Moselle, mais aussi à offrir dans ce domaine des prestations de qualité, grâce à la formation des professionnels et à la recherche de solutions adaptées à la demande », souligne Claude Bitte, Vice-Président du Conseil Général, Président de la 6e commission « Affaires économiques, aménagement du territoire et affaires transfrontalières ». Depuis 2009, la démarche BDI a déjà permis de sensibiliser 900 professionnels de la construction aux nouvelles techniques et technologies liées à l’écoconstruction et aux énergies renouvelables.
En 2009, le Conseil Général s’est engagé dans une démarche de lutte contre la précarité énergétique, en participant au Programme d’intérêt général « Précarité énergétique », initié à titre expérimental sur quatre départements par l’Agence nationale de l’habitat (Anah). Les résultats ayant été concluants, il est devenu, en 2011, le programme « Habiter mieux », désormais déployé sur toute la France. Son but : aider les propriétaires occupants ayant des revenus modestes et dont le logement est mal isolé à entreprendre des travaux d’économie d’énergie dans leur habitat. Pour cela, deux aides peuvent leur être versées : une subvention de l’Anah, ainsi que l’Aide de solidarité écologique (ASE), qui peut varier de 1 100 à 1 600 € par foyer selon l’abondement des collectivités locales. Pour activer ce programme au niveau départemental, le Conseil Général a signé un Contrat local d’engagement (CLE) avec plusieurs partenaires (Anah, Caf, MSA, caisses de retraite, Procivis, Adil 57). Tous s’engagent à participer au repérage des ménages et/ou à l’accompagnement financier des travaux. Le CLE-Moselle pourra aussi se décliner sur un mode local, puisque chaque intercommunalité pourra le signer.
© Moselis
Patrick Weiten, Président du Conseil Général, Claude Bitte, Vice-Président, Président de la 6e commission « Affaires économiques, aménagement du territoire et affaires transfrontalières », et leurs partenaires, lors de la signature de la Charte BDI élargie, le 26 septembre 2011.
Opération d’Intérêt National
En signant récemment le protocole permettant de créer l’Établissement public d’aménagement Alzette-Belval, le Département a affirmé sa volonté de soutenir l’ambitieux projet d’Éco-Cité qui constitue une des pièces maîtresses de l’Opération d’Intérêt National Alzette-Belval. Cette volonté est confirmée par l’engagement dès 2012 par le Conseil Général des travaux de construction de la RD 16, qui permettra de désenclaver le site. L’Éco-Cité Alzette-Belval deviendra l’un des projets phare de la Moselle en matière d’écoconstruction. Diverses techniques innovantes y seront expérimentées et plusieurs « Bâtiments à énergie positive » (Bépos) devraient y être construits, ce qui donnera dès le départ une longueur d’avance à l’Éco-Cité. En effet, si la norme actuelle fixée par le Grenelle de l’Environnement en matière d’écoconstruction est le BBC (bâtiment basse consommation), celle-ci deviendra dès 2020 le « Bépos », c’est-à-dire des bâtiments qui non seulement consomment peu d’énergie, mais en produisent plus qu’ils n’en consomment.
Mieux connaître le secteur de la construction Pour poursuivre le développement du tissu économique local, le Conseil Général a décidé de réaliser dès 2012 un diagnostic-action pour identifier les atouts et carences du secteur de la construction en Moselle face aux défis de l’écoconstruction et de l’écorénovation. Les entreprises feront ensuite l’objet, selon leurs profils et leurs besoins, d’un accompagnement à la carte. Ce diagnostic permettra par ailleurs de repérer : - les entreprises leaders dans leur domaine pouvant devenir les « moteurs » de la filière,
- les « innovateurs » dont le produit ou le procédé est susceptible de contribuer à la visibilité du territoire mosellan, - et les professionnels à potentiel disposant d’une marge de progression dans le développement de leur activité. Enfin, ce repérage permettra de préparer la constitution de groupements d’entreprises (ou « clusters »).
Création de « clusters » Parmi ses nouvelles actions, le Conseil Général a décidé de soutenir la création de « clus-
© Ingo Bartussek – fotolia.com
Lancement de l’Éco-Cité Alzette-Belval
ters » ou grappes d’entreprises liés au Bâtiment Durable et Intelligent. Trois thématiques ont été retenues : - l’offre globale, pour apporter aux maîtres d’ouvrage (collectivités, professionnels, particuliers) une réponse « clés en main », c’est-àdire une offre coordonnée des différents corps de métier sur toute la chaîne de réalisation d’un projet. Chef de file de ce projet, la Capeb Moselle sollicitera différentes subventions (Ademe, Feder et Conseil Général) pour le mener à bien ; - les éco-matériaux, afin de valoriser les compétences de la Moselle dans ce domaine, que
© domofutur
a
Le développement durable est générateur de valeur ajoutée, d’activités économiques et d’emplois.
© Michael Flippo – fotolia.com
ce soit dans la recherche (plateformes Iseetech, Pôle Fibres, Pôle de Plasturgie, futur Institut de Recherche Technologique de Metz…), dans les ressources naturelles (bois) ou dans la production (chanvre industriel). La Moselle ne possédant pas de filière intégrée de production d’éco-matériaux, un « Appel à manifestation d’intérêt » est prévu en 2012 pour identifier les potentiels et envisager des scénarios de développement industriel ou technologique ; - les systèmes intelligents, pour positionner la Moselle dans le secteur de la domotique, en particulier pour répondre aux besoins des personnes en situation de handicap ou de dépendance. La Moselle dispose dans ce domaine d’atouts déterminants : infrastructure numérique de haut niveau (RHD 57), noyau significatif d’entreprises spécialisées dans les technologies de l’information et de la communication et dans la production/distribution d’énergie ainsi que des sites technologiques de pointe, dont le futur Institut de l’Autonomie de Mercy. À noter également la présence historique en Moselle de Domolor, l’espace régional de promotion de la domotique.
Mise en place d’un observatoire Le nouveau Plan Départemental de l’Habitat prévoit la mise en œuvre d’un Observatoire Départemental de l’Habitat, qui comprendra dès sa mise en place des indicateurs liés aux dynamiques de développement durable. À terme, un axe ciblant le marché spécifique de l’efficacité énergétique (construction neuve et rénovation) pourrait y être développé, afin
de pallier la carence de données actualisées et fiables dans ce domaine. Cet axe pourrait aussi être enrichi de données portant sur l’emploi et l’activité du secteur du bâtiment. Objectif : permettre aux partenaires BDI de mieux appréhender les mutations en cours sur le territoire et d’évaluer plus concrètement l’efficacité des actions menées.
Institut de l’Autonomie
À la pointe de la domotique
© las
sedes
ignen
– fot
olia.c
om
Un Institut de l’Autonomie devrait prochainement ouvrir ses portes au sein du nouveau centre hospitalier de Mercy. Créé en étroite collaboration avec le Conseil Général et l’Institut Supérieur Européen de l’Entreprise et de ses Techniques (Iseetech), cet Institut sera un pôle de recherche et de transfert de technologies dédié à l’autonomie des personnes âgées ou en situation de handicap. Chercheurs, professionnels de la santé et entreprises lorraines spécialisées dans l’électronique, la connectique, l’optique, la mécanique et les matériaux y travailleront en synergie pour trouver des solutions innovantes en matière de dépendance et de logements intelligents (domotique). L’objectif, à terme, est que les entreprises mosellanes (fabricants, installateurs) puissent exploiter et diffuser ces innovations, notamment celles ayant obtenu le nouveau label « HandiBat ». Le Département encouragera, de son côté, la création d’un « cluster » dédié aux systèmes intelligents. Par ces initiatives, la Moselle espère devenir rapidement un territoire de pointe dans un secteur encore peu valorisé en France : celui de la domotique.
© Alexi TAUZIN – fotolia.com
Un éco-quartier en Allemagne.
Favoriser les actions collectives Afin d’associer et d’impliquer acteurs et territoires dans les démarches BDI, le Département va poursuivre et renforcer ses partenariats transfrontaliers et initier des collaborations ciblées avec les collectivités mosellanes. Partenariats transfrontaliers Depuis 2010, le Conseil Général est engagé dans une réflexion transfrontalière avec les régions allemandes de la Sarre et de la RhénaniePalatinat, sur le thème de l’efficacité énergétique. Ceci a abouti, en novembre dernier, au lancement du projet « Eneff - Réseau transfrontalier en matière d’efficacité énergétique et d’énergies renouvelables ». Le but : organiser des échanges entre les deux pays, comparer et analyser les fonctionnements de chaque territoire et repérer les bonnes pratiques de chacun, notamment sur des thèmes comme la dimension sociale de l’efficacité énergétique, les bâtiments publics, les techniques innovantes et le développement du marché pour les professionnels. Cette première phase a débuté en 2011 et se déroulera tout au long de l’année 2012. À terme, les trois territoires espèrent que ce travail d’échanges et de repérage permettra de développer des actions transfrontalières concrètes, en créant éventuellement des coopérations
entre artisans français et allemands. Il est également envisagé d’élargir le périmètre de ce projet, en l’étendant par exemple au Luxembourg, afin d’amplifier l’impact de cette mise en réseau transfrontalière.
Collaborations ciblées avec les collectivités locales Dans le cadre de ses nouvelles oorientations, le Département souhaite mettre en œuvre des collaborations ciblées avec les collectivités mosellanes engagées dans des approches convergentes avec celles de BDI, à savoir : les territoires maîtres d’œuvre d’un plan climat, les EPCI engagés dans une politique de développement durable, et les porteurs des projets d’Ecocités d’Alzette-Belval et de Metz. Ces collaborations concerneront notamment l’expérimentation des nouveaux procédés de construction, en lien avec les professionnels ou les « clusters » BDI en cours de création, afin de permettre la capitalisation à l’échelle départementale des retours d’expérience.
Filière agricole d’avenir
© JC Kanny – coll Moselle
Tourisme
La Moselle mise sur le chanvre Depuis 2005, le Département de la Moselle encourage le développement de la culture du chanvre industriel sur son territoire. Plante aux multiples possibilités d’utilisation, le chanvre est notamment reconnu pour ses excellentes qualités d’isolant thermique dans le bâtiment. D’autres applications industrielles à forte valeur ajoutée sont également étudiées par le Pôle de Compétitivité Fibres du Grand Est, comme la possibilité de fabriquer du béton de chanvre. Grâce au soutien du Conseil Général, une usine de transformation du chanvre (Les Chanvriers de l’Est) ouvrira ses portes en 2012 à Creutzwald. Elle permettra de traiter l’ensemble de la production lorraine et alsacienne. Aujourd’hui, 450 hectares de chanvre sont cultivés dans ces deux régions. L’objectif est d’atteindre 2 500 hectares (2 000 en Lorraine, 500 en Alsace).
Promouvoir la filière BDI et accélérer l’émergence du marché
© Domofutura
© JC kanny - coll. Moselle tourisme
Pour aider à l’émergence du marché BDI, le Conseil Général va continuer à stimuler la demande, en multipliant les lieux d’informations et de conseils aux particuliers et aux collectivités. Il encourage également la mise en valeur des professionnels qualifiés et les actions de promotion de la filière.
Cinq lieux de démonstration Dès 2012, quatre Maisons Durables vont voir le jour en Moselle et mailler le territoire de bâtiments de démonstration : - dans l’agglomération messine, - à Yutz-Thionville, - à Forbach, - et à Sarrebourg. Ces lieux d’accueil et d’information du public viendront compléter Domofutura, la « Maison des énergies de demain », ouverte depuis octobre 2010 à Morhange, à l’initiative de la
© Irina MANSIEUX – fotolia.com
L’habitat de demain se construit aujo
urd’hui.
Communauté de communes du Centre Mosellan, avec le soutien appuyé du Conseil Général. Très pédagogiques, les Maisons Durables donneront à chacun un aperçu grandeur nature des différents matériaux et procédés utilisables en matière d’écoconstruction, d’économie d’énergie et d’énergies renouvelables. Comme à Domofutura, un conseiller info énergie proposera régulièrement des visites et animations dans ces maisons et conseillera de manière neutre et gratuite tous les porteurs de projet, afin de les accompagner dans leur prise de décision.
Six conseillers énergie au service des Mosellans Pour assurer l’animation du territoire et des Maisons Durables, mais aussi répondre aux objectifs fixés par l’Ademe, le Département soutiendra l’embauche de deux nouveaux conseillers énergie en 2012. L a Moselle comptera ainsi au total six conseillers : quatre portés par le Département via l’Agence départementale d’information sur le logement (Adil 57) et deux portés par l’Agence locale de l’énergie (ALE) dédiés à l’agglomération messine.
2 M€ sur trois ans
s La mise en œuvre du plan d’action r BDI reposera sur un effort financie seil supplémentaire de la par t du Con Général estimé à 2 M€, qui s’ajoute aux investissements engagés dans le domaine de la construction de nouveaux collèges ou du soutien apporté aux projets des communes s et de leurs intercommunalités. Dan u le cadre du développement du tiss éral économique local, le Conseil Gén financera notamment une par tie de de ses actions par le biais du Fonds d’Ai au Développement des Entreprises de Moselle (Fadem) et du Fonds de soutien aux réseaux d’excellence, qui sert notamment à accompagner les n. projets d’ingénierie ou d’innovatio
spécialisées dans les aménagements et installations pour personnes handicapées.
Pour en savoir plus : www.eco-artisan.net www.performance-energetique. lebatiment.fr www.handibat.info
© CMA
Présence dans les Salons
Des artisans labellisés Afin d’aider les porteurs de projet à faire le choix du bon artisan pour leurs travaux, les fédérations professionnelles du bâtiment se sont engagées dans une démarche de qualité, qui a abouti à la création des labels « Éco-Artisan » (Capeb) et « Les Pros de la performance énergétique » (FBTP). Ces labels distinguent les entreprises ayant des compétences réelles et sérieuses dans le domaine de l’écoconstruction et de l’écorénovation. La Capeb a également lancé le label « HandiBat », en octobre dernier à Metz, pour les entreprises
Pour améliorer la visibilité de la filière, les partenaires BDI ont décidé de communiquer ensemble et de participer sous une même bannière à des événements professionnels ciblés. Depuis deux ans, ils organisent un espace d’affaires « Bâtiment Durable et Intelligent » au Salon à l’Envers. Cette année, ils participent au Salon Urbest, dans le cadre duquel ils organisent une série d’animations techniques et thématiques, et seront présents dans plusieurs autres manifestations de niveau interrégional ou national, comme Bâtimat. En plus de faire connaître la filière, ses objectifs et ses compétences, ces actions visent à développer la recherche et la prospection d’investisseurs par Moselle Développement.
Le Forum national « Bâtiment Durable » à Metz Forte de ses initiatives, la Moselle a été choisie pour accueillir le 2e Forum national « Bâtiment Durable », organisé par un réseau de 18 pôles de compétitivité experts en la matière et ouvert aux chercheurs, professionnels et autres acteurs du Bâtiment Durable. Cette 2e édition aura lieu les 29 et 30 mars 2012, au Pôle des Métiers de Metz-Technopôle. Au programme : des rencontres d’affaires, des ateliers et des conférences sur les technologies innovantes, les impacts en matière de santé et d’environnement, et l’intégration urbanistique. La thématique retenue pour cette année est « Europe 2020 », ce qui permettra à la Moselle de mettre en exergue ses actuelles démarches transfrontalières avec l’Allemagne. Soutenu par le ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, ce forum est organisé à l’initiative du Pôle de compétitivité Fibres Grand Est, avec l’aide de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat et du Conseil Général.
+ d’infos sur : www.forumbatimentdurable.com
Les partenaires de la démarche « Bâtiment Durable & Intelligent »
ADEME Lorraine Tél. 03 87 20 02 90 www.ademe.fr/lorraine
CCI de la Moselle Tél. 03 87 52 31 00 www.moselle.cci.fr
Syndicat National des Aménageurs-Lotisseurs Tél. 01 41 14 07 24 www.snal.fr
Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Moselle Tél. 0820 857 057 www.cma-moselle.fr
Fédération du BTP de la Moselle Tél. 03 87 74 22 12 www.d57.ffbatiment.fr
CAPEB Moselle Tél. 03 87 16 24 85 www.capeb.fr
CAUE de la Moselle Tél. 03 87 74 06 46 www.caue57.com
Moselis Tél. 03 87 55 75 00 www.moselis.fr
Syndicat des Architectes (UNSFA 57) Tél. 03 82 58 91 92 www.unsfa57.com
ADIL 57 Tél. 03 87 50 02 60 www.adil57.org
Pôle de compétitivité Fibres Grand Est Tél. 03 29 29 61 89 www.polefibres.fr
Syndicat des Installateurs Electriciens de la Moselle Tél. 03 87 75 61 70 www.ffie.fr
+ d’infos Direction des Dynamiques Économiques, de la Compétitivité et de l’Attractivité Conseil Général de la Moselle - Hôtel du Département 1, rue du Pont Moreau - BP 11096 - 57036 METZ Cedex 1 www.cg57.fr Vos interlocuteurs Bâtiment Durable & Intelligent • Christophe Muller, Chargé de mission Développement Économique Tél. 03 87 37 82 65 / 03 87 37 59 52 / E-mail :
[email protected] • Gilles Gaspard, Chargé de mission Politique de l’Habitat Tél. 03 87 37 59 17 / E-mail :
[email protected]
Moselle + Bâtiment Durable et Intelligent Janvier 2012. Édité par le Conseil Général de la Moselle. Directeur de la publication : Patrick Weiten. Rédactrice en chef : Sylvie ChampetierVitale. Responsable d’édition : Carine Royer. Conception éditoriale et graphique : TEMA | presse. 03 87 69 18 01. Rédaction : Alexandra Joutel. Illustration têtière : © Ingo Bartussek – fotolia.com. Impression : Imprimerie Départementale. Dépôt légal : 01/2012. N° ISSN : 1274-3119. Tirage : 2 000 ex. Cerifié PEFC
Ce produit est issu de forêts gérées durablement et de sources contrôlées.
10-31-1431
pefc-france.org
